Mentions légales 2018-07-30T16:35:51+00:00

Mentions légales

Coordonnées de l’association

Maison de la Vie Associative
7 rue Antoine Ginoux
13160 Châteaurenard
Tél. : 04.90.92.08.16
Email : contact@commerces-a-chateaurenard.com
RNA : W132000581
Siret : 75231973100010
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)

Propriété Intellectuelle

L’utilisateur reconnaît que le contenu de ce site et les éléments qui le composent sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quel que soit le procédé est strictement interdite.

Crédits Photos

© Fotolia – Pexel

Nature des informations diffusées sur ce site

Nous déclinons toutes responsabilités pour la diffusion d’informations introduites frauduleusement au travers de notre site pouvant causer des dommages.

Nous déclinons aussi toutes responsabilités pour tous les désagréments que vous pouvez rencontrer au travers de ce site : tel que l’infection par un virus pouvant générer un dommage logiciel ou matériel, et tel que l’interruption de fonctionnement du site rompant l’accès aux informations quelles qu’en soient les raisons.

Utilisation des cookies

La durée de conservation des cookies est de 12 mois.
En savoir plus sur notre Politique de confidentialité

Hébergement du site

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Liens hypertextes et partenariats

L’accès à des sites autres que celui des Vitrines de Chato peut se faire au travers des liens hypertextes. Nous déclinons toutes responsabilités sur leur contenu à partir du moment où vous activez le lien. Veillez à vous renseigner sur les conditions légales spécifiques à ces sites avant de les parcourir.

 

Informations nominatives

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Pour cela, vous pouvez nous en faire la demande en nous contactant soit par e-mail ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.